MENTIONS LEGALES

1. Coordonnées de l’éditeur de ce site Web :

Jean Dupuis SA
56 Avenue du 11 Novembre 1918
69160 Tassin-la-Demi-Lune
Tél. : 04 72 38 05 23 – Fax : 04 76 07 82 33
Mail : contact@jeandupuis-sa.fr

2. Responsable de la publication du site web :

Frédérique Dupuis
Jean Dupuis SA
56 Avenue du 11 Novembre 1918
69160 Tassin-la-Demi-Lune

3. Responsable éditorial :

Laurence Peseux
LPC Consulting
79A, rue Saint Maur – 76000 Rouen
Mail : laurencepeseux@lpc-consulting.fr
Site : http://lpc-consulting.fr

4. Conception graphique et réalisation technique du site internet :

Graphoblique Design
5 rue de Charonne – 75011 Paris
Tél. : 01.43.55.83.70
Site : www.graphoblique.fr

5. Hébergement du site internet :

OVH
Site : https://www.ovh.com/fr

6. Protection des données personnelles :

Les données personnelles, nécessaires afin que nous puissions répondre aux demandes que vous pourrez formuler sur notre site (notamment via le formulaire de contact), mais également à des fins statistiques pourront être collectées via le présent site Internet.
Nous nous engageons à respecter les dispositions protectrices des données à caractère personnel, et plus particulièrement la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Nous prenons l’engagement de respecter la confidentialité des informations recueillies lors de vos demandes d’information ou de vos commandes. Nous nous interdisons toute revente de fichiers, aucune information personnelle ne sera cédée à des tiers. Vos coordonnées ne seront utilisées que pour répondre à vos demandes. Elles pourront également nous servir à vous informer sur nos opérations promotionnelles ou nos produits (sauf avis contraire de votre part).

7. Obligation des Utilisateurs :

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tous les éléments composant ce site web, sont la propriété de Jean Dupuis SA.
Toute reproduction totale ou partielle de son contenu, ainsi que toute extraction d’une partie substantielle de la base de données qu’il contient est interdite sans autorisation expresse et préalable de Jean Dupuis SA.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle, sans préjudice des sanctions prévues en cas de violation de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

8. Liens hypertextes :

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Jean Dupuis SA ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Jean Dupuis SA ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

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9. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Jean Dupuis SA à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Jean Dupuis SA. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Jean Dupuis SA est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

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